Mentions légales
Mentions légales – Cercle Pépites
1. Éditeur
La rubrique « Le Cercle » du site www.programme-pepites.fr est éditée par :
Association Cercle Pépites
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, créée le 17 juin 2015
Siège social : CCI DE LYON PLACE DE LA BOURSE 69002 LYON
SIREN : 819021387
Contact : [adresse e-mail]
Le site www.programme-pepites.fr dans son ensemble est publié par la CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne (Place de la Bourse, 69002 Lyon) et la Métropole de Lyon (20 rue du Lac, 69003 Lyon), dans le cadre du Programme Pépites.
2. Directrice de la publication
Marion Guichard, Présidente de l'association Cercle Pépites [à confirmer].
3. Hébergement
OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – Tél. : 1007 [à vérifier auprès du prestataire actuel].
Conception du site : Agence Planète (www.agence-planete.fr).
4. Propriété intellectuelle
Les textes, logos, photographies et éléments graphiques de cette page sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'association ou des ayants droit est interdite. Les marques « Pépites » et « Programme Pépites » ainsi que les logos des entreprises membres restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Crédits photos : Jean-Jacques Raynal [et autres photographes, le cas échéant].
5. Droit à l'image
Les photographies et noms des dirigeants des entreprises membres sont publiés avec leur accord. Toute personne concernée peut demander à tout moment le retrait de son image ou de ses informations en écrivant à [adresse e-mail].
6. Données personnelles
Les données personnelles traitées dans le cadre de cette rubrique (informations sur les membres, accès à l'extranet, demandes d'adhésion) le sont par l'association Cercle Pépites, responsable de traitement, pour la gestion de la vie associative et la présentation du réseau. Ces traitements reposent sur le consentement des personnes concernées et sur l'intérêt légitime de l'association à faire connaître ses membres.
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9. Responsabilité
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